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Blog: revue de presse du handicap

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Classement : 13 / 354

28 articles sélectionnés

logement social :handicapés. conditions d'attribution - revue de ...

Cette déduction concerne toutes les constructions respectant les règles relatives à...
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Date: 2009-06-12 18:32:23
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / handicap / logement pour handicape

Annulation partielle d'un décret - accessibilité - revue de presse du ...

Suite à l'annulation partielle d'un décret, chaque construction neuve devra désormais être...
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Date: 2009-07-29 15:47:00
Thèmes liés : handicap / accessibilite

Subventions pour les travaux d'accessibilité dans les logements des ...

Question écrite n° 06423 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du...
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Date: 2010-06-11 08:32:17
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / aide aux personne a mobilite reduite / accessibilite

Question/réponse:Permis de conduire;personnes sourdes et ...

Mme Geneviève Levy attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur...
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Date: 2008-01-30 08:54:00
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / handicap / amenagement vehicule pour handicape

SNCF!.....Pmr - revue de presse du handicap

La SNCF prend en compte le handicap et l'accessibilité de ses services Un engagement du PDG,...
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Date: 2008-02-05 17:18:00
Thèmes liés : accessibilite / handicap / accessibilite handicapes

Question/réponse:A/N, Logement Phs - revue de presse du handicap

loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000. décret d'application. publication. délais M. Pierre Cardo...
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Date: 2008-03-07 10:31:00
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / accessibilite

Accessibilité : Couac au Sénat ! encore!... - revue de presse du ...

Dans un rapport au nom de la commission des Affaires économiques sur le projet de loi (urgence...
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Date: 2009-01-08 10:32:24
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / logement pour handicape

Coût de l'aménagement des lieux publics pour les personnes ...

Coût de l'aménagement des lieux publics pour les personnes handicapées dans les petites communes...
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Date: 2009-05-13 14:47:22
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / accessibilite

CJCE discrimination: parents d'enfant handicapé - revue de presse ...

et de lui accorder une souplesse horaire pourtant consentie à ses collègues, parents d’enfants...
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Date: 2009-06-05 15:18:00
Thèmes liés : handicap

Question écrite avec réponse:TVA travaux appartements personnes ...

Question écrite avec réponse:TVA travaux appartements personnes en situation de handicap Texte de...
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Date: 2010-02-17 08:43:02
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / logement pour handicape