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Blog: olivier.poinsot (publications)

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Classement : 50 / 354

8 articles sélectionnés

anne-france.petit - Question au Sénat sur les conditions matérielles ...

Par ailleurs, des travaux de mise aux normes, notamment d'accessibilité pour les personnes à...
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Date: 2011-10-12 07:00:00
Thèmes liés : norme personne a mobilite reduite

albert.caston - Absence de responsabilité du MOD à l'égard de l ...

Audios (1) Evénements (87) Fichiers (13) Photos (1097) Sondages (2) Vidéos (1) assurance (120)...
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Date: 2010-08-05 17:04:46
Thèmes liés : prix d un monte escalier

caroline.legal - CARTE DE STATIONNEMENT HANDICAPES

novembre 2011 octobre 2011 septembre 2011 juillet 2011 juin 2011 mai 2011 avril 2011 mars...
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Date: 2007-12-11 17:13:00
Thèmes liés : aide aux personne a mobilite reduite / vehicule pour handicapes / handicap

albert.caston - Bref panorama de l'actualité des normes de ...

Trois questions sont abordées ci-dessous par Me TENDEIRO : l'accessibilité handicapés, la...
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Date: 2009-10-28 13:49:00
Thèmes liés : accessibilite / accessibilite handicape logement / handicap

andre.icard - Concours fonction publique: quelle aide apporter à un ...

arrêt (194) chômage (44) client (37) commande (176) conclusions (26) condamnation (8) conseil...
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Date: 2009-11-25 18:29:39
Thèmes liés : handicap

paul.duvaux - L'abattement handicapé sur les droits de succession

actualité (83) contrôle fiscal (43) isf (44) location meublée (64) loi de finances (12)...
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Date: 2008-01-26 23:54:24
Thèmes liés : handicap

chalus - EN 2015, PROFESSIONS LIBERALES ET ...

Déjà appliqué pour les espaces recevant un grand nombre de personnes, les obligations...
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Date: 2011-09-22 12:02:34
Thèmes liés : accessibilite personnes handicapees / accessibilite / equipement pour personne a mobilite reduite

jean.devalon - L'avocat handicapé et l'accessibilité du tribunal.

Partant du constat que la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 avait posé l'obligation d'aménager...
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Date: 2010-10-22 15:15:34
Thèmes liés : aide aux personne a mobilite reduite / accessibilite personnes handicapees